CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

L'OFFRE ET LA VENTE DE PRODUITS SUR NOTRE SITE INTERNET WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM SONT RÉGIES PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. LES PRODUITS ACHETÉS SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM SONT VENDUS DIRECTEMENT PAR « LA MANUFACTURE SACHA CARENOU » ( OU « LE FOURNISSEUR »), AYANT SON SIÈGE SOCIAL EN A AIX-EN-PROVENCE, FRANCE BP 93206. POUR TOUTE INFORMATION, VOUS POUVEZ VOUS ADRESSER À NOTRE SERVICE D'ASSISTANCE : PAGE « CONTACT ». VOUS Y TROUVEREZ DES INFORMATIONS CONCERNANT LES COMMANDES ET LES LIVRAISONS, LES EVENTUELS RETOURS CONCERNANT WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM

RCS 

SIRET 

POUR TOUTE AUTRE INFORMATION LÉGALE, CONTACTEZ-NOUS.


1. NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE

1.1 

LE FOURNISSEUR MET À LA VENTE SUR WWW.LAMANUFACURE.BIGCARTEL.COM DES PRODUITS ET PRATIQUE SA PROPRE ACTIVITÉ DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE EXCLUSIVEMENT À L'ÉGARD DES UTILISATEURS FINAUX QUI SONT DES CONSOMMATEURS FINAUX.


1.2 

PAR « CONSOMMATEUR(S) FINAL(UX) », NOUS DÉSIGNONS TOUTE PERSONNE PHYSIQUE QUI OPÈRE À DES FINS ÉTRANGÈRES À TOUTE ACTIVITÉ D'ENTREPRISE OU PROFESSIONNELLE ÉVENTUELLEMENT PRATIQUÉE. SI VOUS N'ÊTES PAS UN « CONSOMMATEUR FINAL », NOUS VOUS INVITONS À VOUS ABSTENIR DE CONCLURE DES TRANSACTIONS COMMERCIALES SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM

1.3 

COMPTE TENU DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DÉCRITE CI-DESSUS, LE FOURNISSEUR SE RÉSERVE LE DROIT DE NE PAS DONNER SUITE AUX COMMANDES PROVENANT DE TOUTE PERSONNE QUI NE SERAIT PAS UN « CONSOMMATEUR FINAL » OU À DES COMMANDES NON CONFORMES À SA POLITIQUE COMMERCIALE TELLE QUE DÉFINIE DANS LES PRÉSENTES.


1.4 

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE RÉGISSENT EXCLUSIVEMENT L'OFFRE, LE TRANSFERT ET L'ACCEPTATION DES ORDRES D'ACHATS DE PRODUITS SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM ENTRE LES UTILISATEURS DE  WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM ET LE FOURNISSEUR.


1.5 

EN REVANCHE, LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE NE RÉGISSENT PAS LA FOURNITURE DE SERVICES OU LA VENTE DE PRODUITS DE LA PART DE SOCIÉTÉS DIFFÉRENTES DU FOURNISSEUR QUI SERAIENT PRÉSENTES SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM PAR DES LIENS, BANNIÈRES OU AUTRES LIAISONS HYPERTEXTES. NOUS VOUS CONSEILLONS, AVANT DE FAIRE SUIVRE DES COMMANDES ET D'ACHETER DES PRODUITS ET SERVICES ÉMANANT DE SOCIÉTÉS AUTRES QUE LE FOURNISSEUR, DE VÉRIFIER LEURS CONDITIONS DE VENTE, CAR LE FOURNISSEUR NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLE DE LA FOURNITURE DE SERVICES OU DE LA VENTE DE PRODUITS DE LA PART DE TIERS, OU, DE LA CONCLUSION D'OPÉRATIONS DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ENTRE DES UTILISATEURS DE WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM ET DES TIERS. 


2. COMMENT CONCLURE UN CONTRAT AVEC LE FOURNISSEUR

2.1 

POUR CONCLURE LE CONTRAT D'ACHAT D'UN OU PLUSIEURS PRODUITS SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM DEVEZ REMPLIR LE FORMULAIRE DE COMMANDE SOUS FORMAT ÉLECTRONIQUE ET LE TRANSMETTRE AU FOURNISSEUR, PAR VOIE TÉLÉMATIQUE, EN SUIVANT LES INSTRUCTIONS FOURNIES. 


2.2

LE FORMULAIRE DE COMMANDE COMPORTE DES INFORMATIONS SUR LES CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DE CHACUN DES PRODUITS COMMANDÉS ET LE PRIX QUI S'Y RÉFÈRE (Y COMPRIS LES TAXES OU IMPÔTS APPLICABLES), LES MOYENS DE PAIEMENTS QUE VOUS POURREZ UTILISER POUR ACHETER CHAQUE PRODUIT.

LE CONTRAT EST RÉPUTÉ CONCLU AU MOMENT OÙ LE FOURNISSEUR REÇOIT, PAR VOIE TÉLÉMATIQUE, VOTRE FORMULAIRE DE COMMANDE, UNE FOIS VÉRIFIÉE L'EXACTITUDE DES DONNÉES RELATIVES À LA COMMANDE. 


2.3

AVANT DE PROCÉDER À L'ACHAT DES PRODUITS, PAR LA TRANSMISSION DU FORMULAIRE DE COMMANDE, IL VOUS EST DEMANDÉ DE LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, D'EN CONSERVER OU D'EN REPRODUIRE UNE COPIE POUR VOTRE USAGE PERSONNEL. 

2.4

LE FORMULAIRE DE COMMANDE SERA ARCHIVÉ DANS NOTRE BANQUE DE DONNÉES PENDANT LE TEMPS STRICTEMENT NÉCESSAIRE AU TRAITEMENT ET À L'EXPÉDITION DES COMMANDES ET CONFORMÉMENT AUX DÉLAIS LÉGAUX APPLICABLES. NOUS VOUS TIENDRONS INFORMÉ QUAND A LA LIVRAISON DE VOTRE COMMANDE.


2.5

AVANT DE PROCÉDER À LA TRANSMISSION DU FORMULAIRE DE COMMANDE, IL VOUS EST ÉGALEMENT DEMANDÉ DE DÉTECTER ET DE CORRIGER D'ÉVENTUELLES ERREURS DE SAISIE DES DONNÉES. 


2.6

UNE FOIS LE CONTRAT CONCLU, LE FOURNISSEUR PRENDRA EN CHARGE VOTRE COMMANDE. 


2.7 

DANS LE CAS OÙ LES PRODUITS, PRÉSENTÉS SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM, NE SERAIENT PLUS DISPONIBLES OU EN VENTE AU MOMENT DE VOTRE DERNIER ACCÈS AU SITE OU DE L'ENVOI DU FORMULAIRE DE COMMANDE, LE DEVOIR DU FOURNISSEUR SERA DE VOUS COMMUNIQUER, PROMPTEMENT À COMPTER DE LA TRANSMISSION DE VOTRE COMMANDE AU FOURNISSEUR, L'ÉVENTUELLE INDISPONIBILITÉ DES PRODUITS COMMANDÉS.

EN CAS DE TRANSFERT DU FORMULAIRE DE COMMANDE ET PAIEMENT DU PRIX, LE FOURNISSEUR FERA LE NÉCESSAIRE POUR REMBOURSER LA SOMME QUE VOUS AUREZ DÉJÀ AVANCÉE AU PLUS TARD DANS UN DÉLAI DE TRENTE (30) JOURS À COMPTER DE VOTRE VERSEMENT. 


2.8 

EN TRANSMETTANT PAR VOIE TÉLÉMATIQUE LE FORMULAIRE DE COMMANDE, VOUS ACCEPTEZ SANS CONDITION ET VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER, DANS LES RAPPORTS AVEC LE FOURNISSEUR, LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC CERTAINS TERMES INDIQUÉS DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, NOUS VOUS INVITONS À NE PAS TRANSFÉRER VOTRE FORMULAIRE DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE PRODUITS SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM


3. GARANTIE ET INDICATION DES PRIX DES PRODUITS

3.1 

SUR WWW.LAMANFACTURE.BIGCARTEL.COM, NOUS N'OFFRONS QUE DES ARTICLES PORTANT LA MARQUE LA MANUFACTURE. NOUS ACHETONS CES ARTICLES DIRECTEMENT AUPRÈS DE LA MAISON DE COUTURE ET/OU DU FABRICANT SOUS LICENCE DE CETTE DERNIÈRE. 


3.2 

LE FOURNISSEUR NE VEND PAS DE PRODUITS D'OCCASION, DÉFECTUEUX OU DE QUALITÉ INFÉRIEURE AUX NORMES DU MARCHÉ. 


3.3 

LES CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES PRODUITS SONT PRÉSENTÉES SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM À L'INTÉRIEUR DE CHACUNE DES FICHES PRODUITS. LES IMAGES ET LES COULEURS DES PRODUITS MIS EN VENTE SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM POURRAIENT CEPENDANT NE PAS CORRESPONDRE AUX COULEURS RÉELLES SOUS L'EFFET DU NAVIGATEUR INTERNET ET DE L'ÉCRAN UTILISÉ. 


3.4 

LES PRIX DES PRODUITS POURRONT ÊTRE SUJETS À DES MISES À JOUR. MERCI DE BIEN VOULOIR VÉRIFIER LE PRIX FINAL DE VENTE AVANT D'ENVOYER LE FORMULAIRE DE COMMANDE. 


4. PAIEMENTS

4.1 

POUR LE PAIEMENT DU PRIX DES PRODUITS ET DES FRAIS LIÉS À L'EXPÉDITION ET À LA LIVRAISON, VOUS POURREZ SUIVRE LES PROCÉDURES INDIQUÉES DANS VOTRE FORMULAIRE DE COMMANDE. 


4.2 

EN CAS DE PAIEMENT AU MOYEN DE CARTE DE CRÉDIT/DÉBIT, LES INFORMATIONS SÉCURISÉES (PAR EXEMPLE, LE NUMÉRO DE LA CARTE DE CRÉDIT/DÉBIT OU LA DATE D'EXPIRATION) SERONT TRANSFÉRÉES, AU MOYEN D'UN PROTOCOLE CRYPTOGRAPHIÉ, À BANCA SELLA OU À D'AUTRES BANQUES QUI FOURNISSENT LES SERVICES LIÉS AU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE À DISTANCE, SANS QUE DES TIERS NE PUISSENT, EN AUCUN CAS, Y AVOIR ACCÈS. DE TELLES INFORMATIONS, EN OUTRE, NE SERONT JAMAIS UTILISÉES PAR LE FOURNISSEUR, SINON POUR COMPLÉTER LES PROCÉDURES LIÉES À VOTRE ACHAT OU POUR ÉMETTRE LES REMBOURSEMENTS EN CAS D'ÉVENTUEL RETOUR DES PRODUITS CONFORMÉMENT AU DROIT DE RÉTRACTATION, OU, DANS L'HYPOTHÈSE OÙ IL SERAIT NÉCESSAIRE DE PRÉVENIR OU DE SIGNALER AUX AUTORITÉS COMPÉTENTES LA SURVENANCE DE FRAUDES SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM.


5. DROIT DE RÉTRACTATION

5.1 

VOUS AVEZ LE DROIT DE RÉSILIER LE CONTRAT CONCLU AVEC LE FOURNISSEUR, SANS AUCUNE PÉNALITÉ ET SANS EN SPÉCIFIER LE MOTIF, DANS LES TRENTE (30) JOURS À PARTIR DU JOUR DE RÉCEPTION DES PRODUITS ACHETÉS SUR WWW.YSL.COM. IL N'EST CEPENDANT PAS POSSIBLE DE ÉCHANGER L'ARTICLE CONTRE UN AUTRE. 


5.2 

POUR L'EXERCICE DE VOTRE DROIT DE RÉTRACTATION, NOUS VOUS INVITONS À NOUS CONTACTER VIA  NOTRE RUBRIQUE « CONTACT ». 


5.3 

OUTRE LE RESPECT DES DÉLAIS ET DES MODALITÉS SUR LE RETOUR DES PRODUITS, EN CAS D'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION, EST CONSIDÉRÉ COMME EFFECTUÉ CORRECTEMENT SI LES CONDITIONS SUIVANTES SONT TOTALEMENT RESPECTÉES :

LE FORMULAIRE DE RETOUR EST CORRECTEMENT REMPLI ET ENVOYÉ AU FOURNISSEUR ;

LE PRODUIT NE DOIT AVOIR ÉTÉ NI PORTÉ, NI USÉ, NI MODIFIÉ, NI LAVÉ ET NI ABÎMÉ ;

L'ÉTIQUETTE DOIT ÊTRE ENCORE ATTACHÉE AU PRODUIT

LES PRODUITS DOIVENT ÊTRE RESTITUÉS ENTIERS ET NON UTILISÉS DANS LEUR EMBALLAGE D'ORIGINE ;

LES PRODUITS DOIVENT ÊTRE ENVOYÉS AU VENDEUR EN UNE SEULE EXPÉDITION. LE VENDEUR SE RÉSERVE, EN EFFET, LE DROIT DE NE PAS ACCEPTER DES ARTICLES D'UNE MÊME COMMANDE, RETOURNÉS ET EXPÉDIÉS À DES MOMENTS DIFFÉRENTS ;

LES PRODUITS RETOURNÉS DOIVENT ÊTRE DONNÉS AU TRANSPORTEUR DE VOTRE CHOIX DANS LES TRENTE (30) JOURS SUIVANT LA DATE À LAQUELLE VOUS LES AVEZ REÇUS.

5.4 

SI LE DROIT DE RÉTRACTATION EST EXERCÉ EN RESPECTANT LES MODALITÉS ET LES TERMES INDIQUÉS À CET ARTICLE 8, LE FOURNISSEUR FERA LE NÉCESSAIRE POUR EFFECTUER LE REMBOURSEMENT DANS LES CONDITIONS PRÉCISÉES DANS UN DÉLAI MAXIMAL DE QUATORZE JOURS.

CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 8 CI-APRÈS, LES SOMMES VOUS SERONT REMBOURSÉES DANS LES MEILLEURS DÉLAIS ET, DANS TOUS LES CAS, DANS LES QUATORZE (14) JOURS SUIVANT L'EXERCICE DE VOTRE DROIT DE RÉTRACTATION SOUS RÉSERVE DE LA CORRECTE EXÉCUTION DES TERMES ET DES CONDITIONS INDIQUÉES CI-DESSUS. 


5.5

DANS L'HYPOTHÈSE OÙ LES MODALITÉS ET LES TERMES POUR L'EXERCICE DU DROIT À RÉTRACTATION SPÉCIFIÉS À L'ARTICLE 7, N'AURAIENT PAS ÉTÉ RESPECTÉS, VOUS N'AUREZ PAS DROIT AU REMBOURSEMENT DES SOMMES DÉJÀ VERSÉES AU FOURNISSEUR ET LES ÉVENTUELS FRAIS DE RETOUR DES PRODUITS RESTERONT À VOTRE CHARGE. CEPENDANT, SI VOUS LE DEMANDEZ, VOUS POURREZ OBTENIR À NOUVEAU, À VOS FRAIS, LES PRODUITS DANS L'ÉTAT DANS LEQUEL ILS ONT ÉTÉ RESTITUÉS AU FOURNISSEUR. À DÉFAUT D'UNE TELLE DEMANDE, LE FOURNISSEUR POURRA CONSERVER LES PRODUITS, EN PLUS DES SOMMES DÉJÀ PAYÉES POUR LEUR ACHAT. 

6. DÉLAIS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT

6.1 

APRÈS LE RETOUR DES PRODUITS, LE FOURNISSEUR CONTRÔLE LE RESPECT DES CONDITIONS DE RÉTRACTATION ET DE RETOUR TELLES QUE PRÉCISÉES À L'ARTICLE 7. SI CES CONTRÔLES ABOUTISSENT AU RESPECT DESDITES CONDITIONS, LE FOURNISSEUR FAIT LE NÉCESSAIRE POUR VOUS ENVOYER, VIA E-MAIL, LA CONFIRMATION DE L'ACCEPTATION DES PRODUITS AINSI RETOURNÉS.


6.2

AU CAS OÙ LE DESTINATAIRE DES PRODUITS INDIQUÉ DANS LE BON DE COMMANDE NE CORRESPOND PAS À LA PERSONNE AYANT EFFECTUÉ LE PAIEMENT DES SOMMES DUES POUR L'ACHAT, ET EN CAS D'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION, LE FOURNISSEUR REMBOURSE LA SOMME TELLE À LA PERSONNE AYANT EFFECTUÉ LE PAIEMENT. 



7. MODIFICATIONS ET MISE À JOUR

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SONT RÉGULIÈREMENT MODIFIÉES ET NOTAMMENT COMPTE TENU D'ÉVENTUELS CHANGEMENTS NORMATIFS. LES NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE S'APPLIQUERONT À LEUR DATE DE PUBLICATION SUR WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM 

8. ERREURS ET INEXACTITUDES

LE BUT DE NOTRE SITE WEB EST DE FOURNIR DES INFORMATIONS COMPLÈTES, PRÉCISES ET À JOUR. MALHEUREUSEMENT, NOUS NE POUVONS GARANTIR L'ABSENCE TOTALE D'ERREURS HUMAINES OU TECHNOLOGIQUES SUR UN SITE WEB. CE SITE PEUT CONTENIR DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES, DES INEXACTITUDES OU DES OMISSIONS, NOTAMMENT CONCERNANT LES TARIFS, LA DISPONIBILITÉ ET LES INFORMATIONS DES PRODUITS. NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE CORRIGER TOUTE ERREUR, INEXACTITUDE OU OMISSION.


9. PRIX

LES PRIX AFFICHÉS SUR LE SITE WWW.LAMANUFACTURE.BIGCARTEL.COM SONT EN « EURO ». BIEN QUE NOUS METTONS TOUT EN ŒUVRE POUR QUE LES PRIX AFFICHÉS SUR NOTRE SITE SOIENT EXACTS, DES ERREURS PEUVENT SE PRODUIRE.